ArtisanPéyi

1. Éditeur de l'application

• Raison sociale : [À COMPLÉTER - ex: ArtisanPéyi SARL]
• Forme juridique : [À COMPLÉTER - ex: SARL, SAS, EURL, auto-entrepreneur]
• Capital social : [À COMPLÉTER - si applicable]
• Siège social : [À COMPLÉTER - adresse complète en Martinique]
• SIRET : [À COMPLÉTER - 14 chiffres]
• RCS : [À COMPLÉTER - ville d'immatriculation]
• N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER - si applicable]
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER - nom du responsable légal]
• Contact : contact@artisan-peyi.com

2. Hébergement

• Hébergeur : Hetzner Online GmbH
• Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
• Site web : www.hetzner.com

3. Propriété intellectuelle

Le contenu de l'application ArtisanPéyi (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de [À COMPLÉTER - nom de la société] sauf mentions particulières.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

• Responsable du traitement : [À COMPLÉTER - nom de la société]
• DPO (si applicable) : [À COMPLÉTER - ou "Non requis"]
• Pour exercer vos droits : contact@artisan-peyi.com
• Plus d'informations : consultez notre Politique de Confidentialité.

5. Cookies

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6. Responsabilité

ArtisanPéyi met en relation des particuliers et des artisans. Nous ne sommes pas responsables :

• De la qualité des travaux effectués
• Des litiges entre particuliers et artisans
• Des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation de la plateforme

Les transactions financières sont sécurisées mais ArtisanPéyi n'est pas partie au contrat entre particuliers et artisans.

7. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Martinique seront seuls compétents.